Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAPO-NET
CALOR S.A. (SOCIETE ANONYME) PLACE AMBROISE-COURTOIS - 69371 LYON.

Numéro de dépôt :
1149306
Date de dépôt :
12/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VAPO-NET

Déposée le 12 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) CALORPLACE AMBROISE-COURTOIS - 69371 LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAPO-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALORPLACE AMBROISE-COURTOIS - 69371 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE BOUJU. - France.

La marque VAPO-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VAPO-NET est expirée depuis le 12 septembre 1990.


CALOR S.A. (SOCIETE ANONYME) PLACE AMBROISE-COURTOIS - 69371 LYON. - France


ANDRE BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, LA SCIENCE, LA PHOTOGRAPHIE, L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE, LA SYLVICULTURE;RESINES ARTIFICIELLES ET SYNTHETIQUES, MATIERES PLASTIQUES A L'ETAT BRUT (SOUS FORME DE POUDRES, DE LIQUIDES OU DE PATES);ENGRAIS POUR LES TERRES (NATURELS ET ARTIFICIELS);COMPOSITIONS EXTINCTRICES, TREMPES ET PREPARATIONS CHIMIQUES POUR LA SOUDURE;PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A CONSERVER LES ALIMENTS;MATIERES TANNANTES, SUBSTANCES ADHESIVES DESTINEES A L'INDUSTRIE, ET SPECIALEMENT POUR LES PRODUITS ANTI-CALCAIRES.APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE MESURAGE, EN PARTICULIER BAROMETRES ET THERMOMETRES, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT;APPAREILS ELECTRONIQUES, SYSTEMES D'ALARME ET VERROUS DE SECURITE ELECTRONIQUES;APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON;MACHINES PARLANTES;CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER;APPAREILS EXTINCTEURS;APPAREILS ET INSTRUMENTS ELECTRIQUES (Y COMPRIS LA T.S.F.);APPAREILS DOMESTIQUES ELECTRIQUES, EN PARTICULIER FERS A SOUDER ELECTRIQUES, FERS A REPASSER ELECTRIQUES ET LEURS ELEMENTS DE CHAUFFE, ASPIRATEURS, RAMASSE-MIETTES ELECTRIQUES, BOUILLOIRES ELECTRIQUES, CARILLONS DE PORTE ELECTRIQUES, APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE, EN PARTICULIER BALANCES POUR CUISINES ET BALANCES POUR SALLES DE BAIN;APPAREILS A CIRE CHAUFFEE ELECTRIQUEMENT POUR L'EPILATION;PULVERISATEURS, ATOMISEURS ELECTRIQUES; APPAREILLAGE ELECTRONIQUE POUR APPAREILS ELECTRO-MENAGERS.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.