Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H . COM
CALORIE S.A.

Numéro de dépôt :
99817902
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque H . COM

Déposée le 15 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CALORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « H . COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALORIE domicilié(e) Z.I., B.P. 33, 503, rue Hélène BOUCHER, 78534 BUC CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALORIE S.A. - France.

La marque H . COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H . COM est expirée depuis le 15 octobre 2009.

CALORIE a également déposé les autres marques suivantes : OZEON , NIOU , TERRE DE SIENNE , SEVE , KINGO , POIVRE , CORINNE DE MONTIGNY , RIMAL , ALELUIA , VIRGULE


CALORIE S.A. - Z.I., B.P. 33, 503, rue Hélène BOUCHER, 78534 BUC CEDEX - France


CALORIE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.