Société dite: CALOR S.A. (Société Anonyme franÇaise)
Numéro de dépôt :
1489038
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1998
Présentation de la marque SONIC SYSTEM
Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CALORfranÇaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SONIC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALORfranÇaise domicilié(e) Place Ambroise Courtois, 69008 LYON FRANCE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU. - France.
La marque SONIC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: CALOR S.A. (Société Anonyme franÇaise) - Place Ambroise Courtois, 69008 LYON FRANCE. - France
André BOUJU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, en particulier fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, étuis et boîtes pour fers à repasser, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiemen;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;systèmes d'alarme électronique. Appareils d'éclairage, de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques, appareils de production de vapeur, générateurs de vapeur à usage domestique, notamment pour le repassage et le défroissage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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