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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALORfranÇaise
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: CALOR S.A. (Société Anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1511492
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1999
Marque figurative de CALORfranÇaise

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) CALORfranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALORfranÇaise domicilié(e) Place Ambroise Courtois, 69008 LYON, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511492.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 janvier 1999.

CALORfranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : SILENCE HAIR , FLORIDE , VAPO-JUNIOR , COOLINE , SONIC SYSTEM , LE CHOCOLATIER , AQUA DETECT , ARK , CALOR -I , 278


Société dite: CALOR S.A. (Société Anonyme franÇaise) - Place Ambroise Courtois, 69008 LYON, France. - France


André BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Fils et câbles électriques. Fils.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.