LA FONTAINE A CAFE
Présentation de la marque LA FONTAINE A CAFE
Déposée le 21 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CALORfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FONTAINE A CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FONTAINE A CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE A CAFE est expirée depuis le 21 novembre 1995.
CALORfrançaise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18