Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE A CAFE
CALOR S.A. (Société Anonyme française), Place Ambroise Courtois, 69008 LYON, FRANCE.

Numéro de dépôt :
1331786
Date de dépôt :
21/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1995

Présentation de la marque LA FONTAINE A CAFE

Déposée le 21 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CALORfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FONTAINE A CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALORfrançaise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque LA FONTAINE A CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE A CAFE est expirée depuis le 21 novembre 1995.

CALORfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : SILENCE HAIR , FLORIDE , VAPO-JUNIOR , COOLINE , SONIC SYSTEM , LE CHOCOLATIER , AQUA DETECT , ARK , CALOR -I , 278


CALOR S.A. (Société Anonyme française), Place Ambroise Courtois, 69008 LYON, FRANCE. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Appareils de cuisson, en particulier cafetières électriques.