Déposée le 5 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STRUCTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) 112 Chemin Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.
La marque STRUCTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALOR, Société par Actions Simplifiée - 112 Chemin Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France - SIREN 956512495
Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2008 n°2384166 - Publication au BOPI 2008-09-12
Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Renouvellement sans limitation le 31 août 2018 n°2691741 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-31
Fers à friser. Appareils thermoélectriques pour onduler, friser, défriser, raidir et conditionner la chevelure ; appareils thermoélectriques pour coiffer la chevelure, à savoir brosses chauffantes. Sèche-cheveux, brosses soufflantes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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