SIGN
Présentation de la marque SIGN
Déposée le 8 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGN est expirée depuis le 8 septembre 2013.
CALOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42