Marque expirée - Marque en non vigueur

SECURIA
CALOR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95588651
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2015

Présentation de la marque SECURIA

Déposée le 19 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois,69008 LYON (dossier no 2291834) - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2291834) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECURIA est expirée depuis le 19 septembre 2015.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR Société par actions simplifiée - Place Ambroise Courtois,69008 LYON (dossier no 2291834) - 69008 - France - SIREN 956512495


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2291834) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2005 n°2291834 - Publication au BOPI 2005-06-27

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

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