Déposée le 5 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALOR Stéphanie SEVENIER domicilié(e) Place Ambroise Courtois,69008 LYON - 69008 - France.
La marque REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALOR Société par Actions Simplifiée - Place Ambroise Courtois,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 956512495
CALOR Stéphanie SEVENIER - Place Ambroise Courtois,69008 LYON - 69008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Inscription le 28 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611518 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28
Appareils et instruments électriques pour la coiffure ; fers à friser électriques ; fers à coiffer électriques ; peignes et brosses chauffées électriquement pour la coiffure des cheveux ; appareils électriques à lisser, à onduler, à défriser les cheveux. Sèche-cheveux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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