Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUIETUDE
CALOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1458200
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2028

Présentation de la marque QUIETUDE

Déposée le 30 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUIETUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.

La marque QUIETUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUIETUDE arrivera à expiration en date du 30 mars 2028.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR, Société par Actions Simplifiée - 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France - SIREN 956512495


Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2007 n°2355256 - Publication au BOPI 2007-11-12

Renouvellement sans limitation n°2108078 - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

Inscription le 28 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611518 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2017 n°2663384 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-06

Appareils de chauffage.