Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFECTION DOUCEUR CALOR
CALOR S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95554784
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2005

Présentation de la marque PERFECTION DOUCEUR CALOR

Déposée le 24 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERFECTION DOUCEUR CALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois, 69356 LYON CEDEX 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque PERFECTION DOUCEUR CALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFECTION DOUCEUR CALOR est expirée depuis le 24 janvier 2005.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR S.A. Société Anonyme - Place Ambroise Courtois, 69356 LYON CEDEX 08 - France - SIREN 956512495


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

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