Déposée le 10 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) CALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIOUDE),
la marque française « PATTOUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) Place A. Courtois B.P. 8353, 69356 LYON CEDEX 08 (dossier no 2012043) - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 124 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB Développement Service P.I. domicilié(e) (dossier no 2012043) - France.
La marque PATTOUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALOR S.A. - Place A. Courtois B.P. 8353, 69356 LYON CEDEX 08 (dossier no 2012043) - France - SIREN 956124495
SEB Développement Service P.I. - (dossier no 2012043) - France
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1992 n°2012043 - Publication au BOPI 1992-11-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44
Inscription le 12 mars 1991 - Transmission de propriété n°52297 - Publication au BOPI 1991-03-12
Articles en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, brosses.Vêtements.Jouets. Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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