Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALOR
/
MODUL'VAPEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'VAPEUR
CALOR S.A

Numéro de dépôt :
95572409
Date de dépôt :
19/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2005

Présentation de la marque MODUL'VAPEUR

Déposée le 19 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL'VAPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) Place Ambroise-Courtois, 69356 LYON CEDEX 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque MODUL'VAPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'VAPEUR est expirée depuis le 19 mai 2005.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR S.A - Place Ambroise-Courtois, 69356 LYON CEDEX 08 - France - SIREN 956512495


CABINET HARLE ET PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Appareils de nettoyage à la vapeur