Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CALOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1266843
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2024
Marque figurative de CALOR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALOR, M. Arnaud SALLIOT domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron, CS 10248 - 69134 - ECULLY Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266843.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 28 mars 2024.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR, Société par actions simplifiée - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France - SIREN 956512495


CALOR, M. Arnaud SALLIOT - 112 Chemin du Moulin Carron, CS 10248 - 69134 - ECULLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252853 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

Renouvellement sans limitation n°2030601 - Publication au BOPI 1994-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2013 n°2545421 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-29

Moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;machines et machines-outils, appareils domestiques électriques non compris dans d'autres classes, en particulier moulins et mixeurs à aliments, robots ménagers, trancheuses, éplucheuses, presse-agrumes, centrifugeuses alimentaires, moulins à café, couteaux, râpes à fromage, ouvre-boîtes, machines à crêpes, machines à souder appareils de nettoyage machines à laver, machines à repasser, essoreuses, pompes.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, en particulier baromètres, thermomètres et réfractomètres, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils électroniques, en particulier systèmes d'alarme et verrous de sécurité;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), en particulier appareils électriques pour éloigner ou détruire les insectes;appareils domestiques électriques, en particulier fers à souder électriques, fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, étuis et boîtes pour fers à repasser, aspirateurs, ramasse-miettes électriques, bouilloires électriques, carillons de porte électriques, appareils et instruments de pesage, en particulier balances pour cuisines et balances pour salles de bain;appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation;pulvérisateurs, atomiseurs électriques à usage cosmétique;fers à coiffer électriques et bigoudis chauffants;appareillage électronique pour appareils électroménagers.Installations d'éclairage, en particulier lampes de chevet réglables, installations de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau;appareils domestiques pour purifier l'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, en particulier appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, cuiseurs à oeufs, chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), fourneaux, poêles électriques, grils à aliments, grille-pain, friteuses, marmites à pression, soupapes pour marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières électriques, glacières et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs;installations et appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air;installations de production de vapeur; objets et appareils électriques pour la puériculture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.