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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR
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INTEGRAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTEGRAL
CALOR Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97703787
Date de dépôt :
12/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017

Présentation de la marque INTEGRAL

Déposée le 12 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTEGRAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois,69008 LYON (dossier no 2350105) - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350105) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTEGRAL est expirée depuis le 12 novembre 2017.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR Société par Actions Simplifiée - Place Ambroise Courtois,69008 LYON (dossier no 2350105) - 69008 - France - SIREN 956512495


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350105) - 69006 - France


Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2007 n°2350105 - Publication au BOPI 2007-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Inscription le 28 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611518 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28

Fer à repasser à vapeur. Générateur de vapeur pour fer à repasser

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.