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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALOR
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HOMTONIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOMTONIC
CALOR S.A.

Numéro de dépôt :
1301448
Date de dépôt :
06/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque HOMTONIC

Déposée le 6 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois, 69356 LYON CEDEX 08 (dossier no 2043644) - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2043644) - France.

La marque HOMTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOMTONIC est expirée depuis le 6 mars 2005.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR S.A. - Place Ambroise Courtois, 69356 LYON CEDEX 08 (dossier no 2043644) - France - SIREN 956512495


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2043644) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1995 n°2043644 - Publication au BOPI 1995-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, en particulier à usage domestique, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.