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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR
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FREE LINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FREE LINE
CALOR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1337595
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2016

Présentation de la marque FREE LINE

Déposée le 10 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREE LINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois,69008 LYON (dossier no 2299689) - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2299689) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FREE LINE est expirée depuis le 10 janvier 2016.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR Société par actions simplifiée - Place Ambroise Courtois,69008 LYON (dossier no 2299689) - 69008 - France - SIREN 956512495


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2299689) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2005 n°2299689 - Publication au BOPI 2005-10-25

Renouvellement sans limitation n°2060121 - Publication au BOPI 1996-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

Fers à repasser