Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMILISSE
CALOR S.A.

Numéro de dépôt :
95557531
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque FEMILISSE

Déposée le 9 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEMILISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois, 69356 LYON CEDEX 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque FEMILISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMILISSE est expirée depuis le 9 février 2005.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR S.A. - Place Ambroise Courtois, 69356 LYON CEDEX 08 - France - SIREN 956512495


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

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