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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALOR
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FACILICAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACILICAT
CALOR S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92431386
Date de dépôt :
21/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2002

Présentation de la marque FACILICAT

Déposée le 21 août 1992 par la Société Anonyme (SA) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACILICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois, 69008 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque FACILICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILICAT est expirée depuis le 21 août 2002.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR S.A. (Société Anonyme) - Place Ambroise Courtois, 69008 LYON - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Caisses à litières.Produits pour litières

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.