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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR
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EXCELLENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE
CALOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93493343
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2023

Présentation de la marque EXCELLENCE

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCELLENCE est expirée depuis le 23 novembre 2023.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR, Société par Actions Simplifiée - Place Ambroise Courtois - 69008 - LYON - France - SIREN 956512495


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2003 n°2250812 - Publication au BOPI 2003-10-08

Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540023 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26

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