Déposée le 4 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALOR, Société par Actions Simplifiée - Place Ambroise Courtois - 69008 - LYON - France - SIREN 956512495
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2000 n°2166477 - Publication au BOPI 2000-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428090 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-18
Fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, étuis et boîtes pour fer à repasser, semelles de fers à repasser, générateurs de vapeur à usage domestique, notamment pour le repassage et le défroissage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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