Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFORTAIR
CALOR S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1579104
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2010

Présentation de la marque CONFORTAIR

Déposée le 7 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois, 69008 LYON (dossier no 2162582) - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2162582) - France.

La marque CONFORTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFORTAIR est expirée depuis le 7 mars 2010.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR S.A. (société anonyme) - Place Ambroise Courtois, 69008 LYON (dossier no 2162582) - France - SIREN 956512495


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2162582) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2162582 - Publication au BOPI 2000-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

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