Déposée le 12 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) CALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALOR PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois, 69008 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque CALOR PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALOR S.A., Société Anonyme - Place Ambroise Courtois, 69008 LYON - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France
Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Appareils électriques ou non électriques pour l'épilation, appareils à main non électriques à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe de la barbe, tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux, coupe ongles électriques ou non électriques, pinces à épiler, fers à friser, fers à gaufrer, nécessaire de manucure électrique, nécessaire de rasage, rasoirs.Bigoudis électrothermiques, tubes capillaires, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, appareils électriques pour le démaquillage, protège dents, ozoniseurs.Appareils médicaux pour exercices corporels, coupe cors, gants pour massage, soie dentaire, appareils dentaires électriques, appareils et instruments dentaires, appareils pour massages esthétiques, appareils de massage.Appareils à bronzer, chaufferettes, chauffe pieds, sèche cheveux, lampes à friser, vaporisateurs faciaux, appareils à sécher les mains.Brosses à dents, brosses à dents électriques, ustensiles cosmétiques, cure dents et porte cure dents non en métaux précieux, appareils non électriques pour le démaquillage, appareils de désodorisation à usage personnel, douches buccales, nécessaires de toilette, brosses à ongles, peignes électriques
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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