Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR
/
ACCESSIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESSIM
CALOR Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3322303
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/11/2014
ACCESSIM de CALOR

Présentation de la marque ACCESSIM

Déposée le 5 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACCESSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALOR Stéphanie SEVENIER domicilié(e) Place Ambroise Courtois,69008 LYON - 69008 - France.

La marque ACCESSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSIM est expirée depuis le 5 novembre 2014.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR Société par Actions Simplifiée - Place Ambroise Courtois,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 956512495


CALOR Stéphanie SEVENIER - Place Ambroise Courtois,69008 LYON - 69008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Inscription le 28 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611518 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28

Epileurs électriques.