Déposée le 31 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) CALOR Stéphanie SEVENIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « AQUAVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR Stéphanie SEVENIER domicilié(e) Place Ambroise Courtois, BP 8353,69356 LYON Cedex 08 - 69356 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALOR S.A. Stéphanie SEVENIER domicilié(e) Place Ambroise Courtois , BP 8353,69356 LYON Cedex 08 - 69356 - France.
La marque AQUAVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVISION est expirée depuis le 31 octobre 2012.
CALOR S.A. Stéphanie SEVENIER - Place Ambroise Courtois, BP 8353,69356 LYON Cedex 08 - 69356 - France - SIREN 956512495
CALOR S.A. Stéphanie SEVENIER - Place Ambroise Courtois , BP 8353,69356 LYON Cedex 08 - 69356 - France
Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386000 - Publication au BOPI 2004-02-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Fers à repasser Générateurs de vapeur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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