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Marques déposées par CALON SEGURTODO
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MADEMOISELLE DE CALON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADEMOISELLE DE CALON
SCEA CALON SEGUR

Numéro de dépôt :
92433920
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2002

Présentation de la marque MADEMOISELLE DE CALON

Déposée le 10 septembre 1992 par CALON SEGURTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MADEMOISELLE DE CALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est CALON SEGURTODO domicilié(e) CHATEAU CALON SEGUR, 33180 ST ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 168 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PH. CAPBERN GASQUETON CALON SEGUR - France.

La marque MADEMOISELLE DE CALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE DE CALON est expirée depuis le 10 septembre 2002.


SCEA CALON SEGUR - CHATEAU CALON SEGUR, 33180 ST ESTEPHE - France - SIREN 349168898


Mr PH. CAPBERN GASQUETON CALON SEGUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 9 octobre 1996 - Concession de licence n°207435 - Publication au BOPI 1996-10-09

Inscription le 9 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207434 - Publication au BOPI 1996-10-09

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Vin A O C provenant de l'exploitation exactement dénommée mademoiselle de Calon