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Marques déposées par CALMETTES Bernard
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C B C OSSATURE BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C B C OSSATURE BOIS
CALMETTES Bernard

Numéro de dépôt :
1377899
Date de dépôt :
03/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1996

Présentation de la marque C B C OSSATURE BOIS

Déposée le 3 novembre 1986 par CALMETTES Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C B C OSSATURE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CALMETTES Bernard, domicilié(e) 41, allée Aristide Briand, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. CLEMENT. - France.

La marque C B C OSSATURE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C B C OSSATURE BOIS est expirée depuis le 3 novembre 1996.

CALMETTES Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CBC OSSATURE BOIS


CALMETTES Bernard - 41, allée Aristide Briand, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. - France


J.P. CLEMENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, meubles, produits en bois, construction d'édifice, réparations, entretien de batiments, traitement des matériaux, scierie, rabotage, charpente en bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.