Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JADIS
CALMETTES André

Numéro de dépôt :
93490461
Date de dépôt :
21/10/1993
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
21/10/2003

Présentation de la marque JADIS

Déposée le 21 octobre 1993 par CALMETTES André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « JADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est CALMETTES André, domicilié(e) Malves-en-Minervois, 11600 CONQUES SUR ORBIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALMETTES André - France.

La marque JADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JADIS est expirée depuis le 21 octobre 2003.

CALMETTES André a également déposé les autres marques suivantes : JADIS


CALMETTES André - Malves-en-Minervois, 11600 CONQUES SUR ORBIEL - France


CALMETTES André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

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