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Marques déposées par CALMETTE Marcel
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Lien Cantonal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lien Cantonal
CALMETTE Marcel

Numéro de dépôt :
3339042
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/02/2015
Lien Cantonal de CALMETTE Marcel

Présentation de la marque Lien Cantonal

Déposée le 4 février 2005 par CALMETTE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Lien Cantonal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est CALMETTE Marcel domicilié(e) Lesplaces,47150 PAULHIAC - 47150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALMETTE Marcel domicilié(e) Lesplaces,47150 PAULHIAC - 47150 - France.

La marque Lien Cantonal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lien Cantonal est expirée depuis le 4 février 2015.


CALMETTE Marcel - Lesplaces,47150 PAULHIAC - 47150 - France


CALMETTE Marcel - Lesplaces,47150 PAULHIAC - 47150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Journal d'information.