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Marques déposées par CALMETTE JEAN MICHEL
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DOMAINE MONTCABREL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE MONTCABREL
CALMETTE JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
3483696
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2027
DOMAINE MONTCABREL de CALMETTE JEAN MICHEL

Présentation de la marque DOMAINE MONTCABREL

Déposée le 19 février 2007 par CALMETTE JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE MONTCABREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est CALMETTE JEAN MICHEL domicilié(e) 55 AVENUE DES DEUX FONTAINES - 34460 - CAZEDARNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MICHEL CALMETTE, M. CALMETTE JEAN MICHEL domicilié(e) 55 AVENUE DES DEUX FONTAINES - 34460 - CAZEDARNES - France.

La marque DOMAINE MONTCABREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE MONTCABREL arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.


CALMETTE JEAN MICHEL - 55 AVENUE DES DEUX FONTAINES - 34460 - CAZEDARNES - France


JEAN MICHEL CALMETTE, M. CALMETTE JEAN MICHEL - 55 AVENUE DES DEUX FONTAINES - 34460 - CAZEDARNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2647627 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-04-28

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.