Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CALMETTE
Numéro de dépôt :
1316117
Date de dépôt :
04/06/1984
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
04/06/1994
Présentation de la marque CHATEAU CALMETTE
Déposée le 4 juin 1984 par CALMETTE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU CALMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CALMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CALMETTE est expirée depuis le 4 juin 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52