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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALMES
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POMELOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMELOS
SARL CALMES

Numéro de dépôt :
99822728
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque POMELOS

Déposée le 10 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMELOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALMES domicilié(e) 33 rue des Fasquets, 12100 MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 056 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle TEISSEDRE - France.

La marque POMELOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMELOS est expirée depuis le 10 novembre 2009.

CALMES a également déposé les autres marques suivantes : CAP FREE


SARL CALMES - 33 rue des Fasquets, 12100 MILLAU - France - SIREN 384056792


Mademoiselle TEISSEDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Vêtements, chaussures, chapellerie. Bières ; eaux minérales et gazeuzes et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.