Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MES DOCUMENTS
CALMES Dominique

Numéro de dépôt :
3239764
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013
MES DOCUMENTS de CALMES Dominique

Présentation de la marque MES DOCUMENTS

Déposée le 21 juillet 2003 par CALMES Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MES DOCUMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est CALMES Dominique domicilié(e) Lieu dit Le Loft, 11 rue Pages,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CALMES Dominique domicilié(e) Lieu dit Le Loft, 11 rue Pages,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

La marque MES DOCUMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MES DOCUMENTS est expirée depuis le 21 juillet 2013.

CALMES Dominique a également déposé les autres marques suivantes : MON COFFRE-FORT , E-FACTURE , MEMO , MES PAPIERS , MEMO ASSISTANCE , MES ARCHIVES , E-SIGN , MON AIDE-MEMOIRE , E-COFFREFORT , L'ASSURANCE VIE DE VOS DOCUMENTS


CALMES Dominique - Lieu dit Le Loft, 11 rue Pages,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


M. CALMES Dominique - Lieu dit Le Loft, 11 rue Pages,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Données enregistrées de manière numérique, magnétique, électronique ou optique. Données et publications électroniques, sons, textes, images, musiques, vidéos, documents scannés, photographies, télécopies, courriers électroniques, et autres médias, tous téléchargeables sans s'y limiter à l'aide d'internet, d'extranets, de réseaux de téléphonies mobiles et fixes ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications. Gestion de bases de données et de fichiers informatiques pour le compte de tiers à savoir collecte, saisie et compilation d'informations d'une base de données. Services de télécollecte automatisée de sauvegarde informatique. Reproduction de documents. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Fourniture (location) de coffre-fort électronique en ligne. Services de contrats d'assistance (assurances) pour des tiers. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt, gardiennage. Location de garages. Déménagement de mobilier. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Conception de programmes informatiques de discussion en ligne et production (élaboration) de contenus en ligne pour le compte de tiers. Services de développement de nouveaux produits et services. Services de conseil. en informatique. Concession de licences de propriété intellectuelle. Enregistrement, recherche et gestion d'adresses électroniques sur des réseaux de communications électroniques (service de programmation). Fourniture (mise à disposition) de répertoires d'utilisateurs de réseaux de communications électroniques. Location de logiciels informatiques. Services de conception, d'hébergement et d'entretien de sites Web. Location de bases de données informatisées. Services d'aide informatique par téléphone. Services d'assistance technique en matière de matériel informatique, de logiciels, de réseaux informatiques et d'internet. Services juridiques. Services d'information, d'assistance et de conseil techniques concernant tous les services précités. Fourniture (location) de bases de données électroniques contenant des données électroniques sécurisées dans le domaine de la vie privée des particuliers. Aide et assistance aux particuliers leur permettant de sauvegarder et d'archiver leurs documents et données personnels sous forme numérique après les avoir transmis notamment par courrier, télécopie, courrier électronique et téléchargement. Aide et assistance aux particuliers consistant à accomplir pour eux, auprès des administrations, entreprises ou autres organismes, toutes démarches découlant de la perte ou du vol de documents ou d'objets personnels tels que permis et papiers d'identité, factures, contrats d'assurances, d'épargne et de prévoyance, diplômes, justificatifs fiscaux et patrimoniaux, actes et titres divers, téléphones portables. Fourniture (location) aux particuliers de coffre-fort électronique en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.