Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEREDUC
CALMES Dominique

Numéro de dépôt :
98738205
Date de dépôt :
17/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2008

Présentation de la marque FRANCEREDUC

Déposée le 17 juin 1998 par CALMES Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCEREDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est CALMES Dominique, domicilié(e) 17 Esplanade de l'Europe, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CALMES Dominique - France.

La marque FRANCEREDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEREDUC est expirée depuis le 17 juin 2008.

CALMES Dominique a également déposé les autres marques suivantes : MON COFFRE-FORT , DEGRIFF' ON LINE , DEGRIF' CLUB , MAXIREDUC , COUPON FAX , COUPON , E-FACTURE , MEMO , MES PAPIERS , MES DOCUMENTS


CALMES Dominique - 17 Esplanade de l'Europe, 34000 MONTPELLIER - France


M. CALMES Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Bases de données sur les petites annonces, les coupons de réduction, les échantillons, les promotions, les soldes, les invitations, les affaires en France et à l'étranger. Bons, coupons, tickets de réduction. Publicité. Distribution et diffusion de prospectus, d'échantillons, de coupons de réduction, de petites annonces, à des fins publicitaires et commerciales. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Reproduction de documents. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Conseil, information, promotion, renseignement sur des soldes, des promotions, des affaires, des bons de réduction, avec offre de vente. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, et notamment d'exposition virtuelle utilisant les voies de communications. Agence de presse et d'informations. Télécommunications, et notamment communication télématique à un centre serveur, communication multimédia par internet, communication par téléphonie, ou par tous systèmes utilisant les voies de communication. Emissions télévisées. Diffusion de programmes. Communications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie. Transmission d'image assistée par ordinateur. Edition de livres, de livrets, de coupons de réduction, de revues, de pages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.