Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CALMES Dominique
/
E-SIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-SIGN
M. CALMES Dominique

Numéro de dépôt :
3958907
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2022
E-SIGN de CALMES Dominique

Présentation de la marque E-SIGN

Déposée le 7 novembre 2012 par monsieur CALMES Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « E-SIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur CALMES Dominique domicilié(e) Le Loft, 11 Rue Pages - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CALMES Dominique domicilié(e) Le Loft, 11 Rue Pages - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque E-SIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-SIGN est expirée depuis le 7 novembre 2022.

CALMES Dominique a également déposé les autres marques suivantes : MON COFFRE-FORT , E-FACTURE , MEMO , MES PAPIERS , MES DOCUMENTS , MEMO ASSISTANCE , MES ARCHIVES , MON AIDE-MEMOIRE , E-COFFREFORT , L'ASSURANCE VIE DE VOS DOCUMENTS


M. CALMES Dominique - Le Loft, 11 Rue Pages - 34070 - MONTPELLIER - France


M. CALMES Dominique - Le Loft, 11 Rue Pages - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605561 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Services de création (conception élaboration) d'images virtuelles et interactives ;

Gérance de droits d'auteur ; enregistrement de noms de domaine (services juridiques).