Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Transp'auto
M. Calmes Benoit

Numéro de dépôt :
3944732
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2022
Transp\'auto de Calmes Benoit

Présentation de la marque Transp'auto

Déposée le 5 septembre 2012 par monsieur Calmes Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Transp'auto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Calmes Benoit domicilié(e) 143 rue des Coquereaux - 45390 - BRIARRES SUR ESSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Calmes Benoit domicilié(e) 143 rue des Coquereaux - 45390 - BRIARRES SUR ESSONNE - France.

La marque Transp'auto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transp'auto est expirée depuis le 5 septembre 2022.

Calmes Benoit a également déposé les autres marques suivantes : EURORETRO-PIECES


M. Calmes Benoit - 143 rue des Coquereaux - 45390 - BRIARRES SUR ESSONNE - France


M. Calmes Benoit - 143 rue des Coquereaux - 45390 - BRIARRES SUR ESSONNE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.