Marque renouvelée - Marque en non vigueur
PIERRE CALMELS
Numéro de dépôt :
1190394
Date de dépôt :
16/07/1981
Lieu de dépôt :
ESPALION
Présentation de la marque PIERRE CALMELS
Déposée le 16 juillet 1981 par CALMELS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION), la marque française « PIERRE CALMELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PIERRE CALMELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190394.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PIERRE CALMELS est expirée depuis le 16 juillet 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19