Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM LINE
CALMELS éric

Numéro de dépôt :
3255093
Date de dépôt :
04/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/11/2013
FORM LINE de CALMELS éric

Présentation de la marque FORM LINE

Déposée le 4 novembre 2003 par CALMELS éric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FORM LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est CALMELS éric domicilié(e) 13 rue du sachet,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALMELS éric domicilié(e) 13 rue du sachet,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

La marque FORM LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM LINE est expirée depuis le 4 novembre 2013.


CALMELS éric - 13 rue du sachet,31400 TOULOUSE - 31400 - France


CALMELS éric - 13 rue du sachet,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Cédéroms, disques compacts audio et vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, téléphones portables, vidéogrammes, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), lunettes (optiques), articles de lunetterie, lunettes de soleil, disques accoustiques, DVD, DVD-ROM, lecteurs MP3, baladeurs, appareils de reproduction du son, cassettes vidéo, distributeurs automatiques, balances, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, dessins animés, supports de données optiques, supports d'enregistrements sonores, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments de pesage, podomètres [compte-pas], poids, programmes d'ordinateurs enregistrés, tapis de souris, souris [informatique]. Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours en matière commerciale et/ou publicitaire, publicité télévisée. Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmissions de messages, d'images et de sons assistées par ordinateur, communications téléphoniques et radiophoniques, télévision par câbles, émissions radiophoniques, émissions télévisées. Divertissement, service de loisirs, activités culturelles et/ou sportives, exploitation d'installations sportives, services de clubs (divertissement ou éducation), formation, formation pratique (démonstration), divertissement radiophonique ou par télévision, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, services de clubs de santé (mise en forme physique), enseignement de la gymnastique, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement, organisation de concours de beauté, organisation de spectacles (services d'imprésarios), production et représentation de spectacles, camps (stages) de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service de culture physique, services de camps de vacances (divertissement), cours par correspondance, culture physique, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, enseignement par correspondance, montage de bandes vidéo, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de conférences, photographie, production de films, production de films sur bandes vidéo. Élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques [sites Web], location de logiciels informatiques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, des chaussures contre les accidents, les inondations et le feu), chapellerie, ceintures (habillement), foulard. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), stylos, agendas, calendriers, photographies, cartes postales, albums, brochures, crayons, publications, prospectus.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.