PIERRE CALMELS
Présentation de la marque PIERRE CALMELS
Déposée le 3 juin 1991 par CALMELS Catherine et CALMELS Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION), la marque française « PIERRE CALMELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PIERRE CALMELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIERRE CALMELS est expirée depuis le 3 juin 2021.
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2001 n°2198131 - Publication au BOPI 2001-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 23 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328705 - Publication au BOPI 2001-08-23
Renouvellement sans limitation le 7 février 2011 n°2462182 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-07