Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALMEL & JOSEPH
SARL CALMEL + JOSEPH, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4147205
Date de dépôt :
09/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2025
CALMEL & JOSEPH de CALMEL + JOSEPH

Présentation de la marque CALMEL & JOSEPH

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALMEL + JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALMEL & JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALMEL + JOSEPH domicilié(e) 42 rue Barbes - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 476 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France.

La marque CALMEL & JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMEL & JOSEPH arrivera à expiration en date du 9 janvier 2025.

CALMEL + JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : VILLA BLANCHE


SARL CALMEL + JOSEPH, Société à Responsabilité Limitée - 42 rue Barbes - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 429476419


Cabinet PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Vins d'appellation d'origine protégée, provenant de France ; vins avec indication géographique protégée, provenant de France.