Marque expirée - Marque en non vigueur

Calme & Volup'Thés
Calme & Volup'Thés, SARL

Numéro de dépôt :
3699297
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2019
Calme & Volup\'Thés de Calme & Volup\'Thés

Présentation de la marque Calme & Volup'Thés

Déposée le 16 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Calme & Volup'Thés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Calme & Volup'Thés »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Calme & Volup'Thés domicilié(e) 2 Place de l'Etoile - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 518 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Calme & Volup'Thés domicilié(e) 2 Place de l'Etoile - 67210 - OBERNAI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calme & Volup'Thés est expirée depuis le 16 décembre 2019.


Calme & Volup'Thés, SARL - 2 Place de l'Etoile - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 517518650


Calme & Volup'Thés - 2 Place de l'Etoile - 67210 - OBERNAI - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.