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Marques déposées par monsieur Calme jean
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Ecologie Populaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ecologie Populaire
Monsieur Calme jean

Numéro de dépôt :
4551796
Date de dépôt :
16/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2029
Ecologie Populaire de Calme jean

Présentation de la marque Ecologie Populaire

Déposée par voie électronique le 16 mai 2019 par monsieur Calme jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecologie Populaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est monsieur Calme jean domicilié(e) 57 rue du Ruisseau, 2eme cour au fond a droite - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Calmé domicilié(e) 2eme cour au fond a droite - 75018 - Paris - France.

La marque Ecologie Populaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecologie Populaire arrivera à expiration en date du 16 mai 2029.


Monsieur Calme jean - 57 rue du Ruisseau, 2eme cour au fond a droite - 75018 - Paris - France


Monsieur Jean Calmé - 2eme cour au fond a droite - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.