Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVILLANA
CALMATRI SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
95572716
Date de dépôt :
19/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2005

Présentation de la marque SEVILLANA

Déposée le 19 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALMATRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVILLANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALMATRI domicilié(e) 84 BIS ROUTE DE BEHOBIE, 64700 HENDAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 345 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALMATRI S.A.R.L. - France.

La marque SEVILLANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVILLANA est expirée depuis le 19 mai 2005.

CALMATRI a également déposé les autres marques suivantes : VINO DE LA SAN FERMIN , BAMBINO , ARRANTZALEAK , VESUVIO


CALMATRI SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 84 BIS ROUTE DE BEHOBIE, 64700 HENDAYE - France - SIREN 390345403


CALMATRI S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

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