Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spicy baby
Mme CALMAT JULIE

Numéro de dépôt :
4314918
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2026
Spicy baby de CALMAT JULIE

Présentation de la marque Spicy baby

Déposée le 16 novembre 2016 par madame CALMAT JULIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Spicy baby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est madame CALMAT JULIE domicilié(e) 13 rue Verniquet - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CALMAT JULIE domicilié(e) 13 RUE VERNIQUET - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Spicy baby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spicy baby arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.


Mme CALMAT JULIE - 13 rue Verniquet - 75017 - PARIS - France


Mme CALMAT JULIE - 13 RUE VERNIQUET - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; Tablier, manique, cape de bain, tapis de change, lange, tour de lit, gigoteuse, réducteur de lit, coussin, housse de couette, draps, taie d'oreiller, tapis de jeu, sac à linge, sac en tissu, pochon, pochette, trousse de toilette, attache tétine, doudous ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Culotte, culotte bouffante, collant, culottes bouffantes ; body (vêtements de dessous).