Marque expirée - Marque en non vigueur

C'EST BON POUR LA PLANETE
CALMANN LEVY SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3496898
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017
C\'EST BON POUR LA PLANETE de CALMANN LEVY

Présentation de la marque C'EST BON POUR LA PLANETE

Déposée le 23 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) CALMANN LEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST BON POUR LA PLANETE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALMANN LEVY domicilié(e) DONT LE SIEGE SOCIAL EST 31 RUE DE FLEURUS,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 082 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEMONNIER DELION FAUQUEZ Avocat à la Cour domicilié(e) 43-45 Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST BON POUR LA PLANETE est expirée depuis le 23 avril 2017.

CALMANN LEVY a également déposé les autres marques suivantes : CALMANN LEVY , LES STARS DU RUGBY , ROMANS DE FRANCE , ROMAN D'AILLEURS , NOTRE PART DES TÉNÈBRES , POUR UN PACTE ECOLOGIQUE , EDITION 1 , LE PRINTEMPS DE L'ECOLOGIE , FRANCE DE TOUJOURS ET D'AUJOURD'HUI , CONFESSIONS D'UNE TAUPE


CALMANN LEVY SOCIETE ANONYME - DONT LE SIEGE SOCIAL EST 31 RUE DE FLEURUS,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 572082279


SCP LEMONNIER DELION FAUQUEZ Avocat à la Cour - 43-45 Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Produits de l'imprimerie.

Edition de livres.