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Marques déposées par monsieur CALMAND ERIC
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Maison Ecologique à Energie Positive
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Ecologique à Energie Positive
M. CALMAND ERIC

Numéro de dépôt :
4253639
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2026
Maison Ecologique à Energie Positive de CALMAND ERIC

Présentation de la marque Maison Ecologique à Energie Positive

Déposée le 2 mars 2016 par monsieur CALMAND ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Maison Ecologique à Energie Positive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur CALMAND ERIC domicilié(e) 226 RUE DU CHANET - 73800 - SAINT-PIERRE-DE-SOUCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CALMAND ERIC domicilié(e) 226 RUE DU CHANET - 73800 - SAINT-PIERRE-DE-SOUCY - France.

La marque Maison Ecologique à Energie Positive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Ecologique à Energie Positive arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.


M. CALMAND ERIC - 226 RUE DU CHANET - 73800 - SAINT-PIERRE-DE-SOUCY - France


M. CALMAND ERIC - 226 RUE DU CHANET - 73800 - SAINT-PIERRE-DE-SOUCY - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.