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Marques déposées par la société CALMA COMPANY
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CALMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALMA
CALMA COMPANY, société américaine, 5155 Old Ironsides Drive, SANTA CLARA, Californie, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1211514
Date de dépôt :
17/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1992

Présentation de la marque CALMA

Déposée le 17 août 1982 par la société CALMA COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CALMA COMPANY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque CALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMA est expirée depuis le 17 août 1992.


CALMA COMPANY, société américaine, 5155 Old Ironsides Drive, SANTA CLARA, Californie, E.U.A. - États-Unis


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Appareillages de conception assistée par ordinateur et de fabrication assistée par ordinateur, leurs parties constitutives, accessoires et pièces détachées.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), phonographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.