Déposée le 15 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALM LA DEFENSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « (CALM) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALM LA DEFENSE domicilié(e) 43 Cours Michelet,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 363 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALM LA DEFENSE domicilié(e) 43 Cours Michelet,92800 PUTEAUX - 92800 - France.
La marque (CALM) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365201.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (CALM) est expirée depuis le 15 juin 2015.
CALM LA DEFENSE SARL - 43 Cours Michelet,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 482363728
CALM LA DEFENSE - 43 Cours Michelet,92800 PUTEAUX - 92800 - France
Inscription le 20 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487174 - Publication au BOPI 2008-11-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisse comestibles boissons lactées où le lait prédominé ; Café, thé, cacao, sucre ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; Sandwiches ; Biscuiterie ; Gâteaux ; Sucreries ; Chocolat. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières ; Boissons de fruits et jus de fruits. Sirop et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; Nectars de fruits ; Sodas ; Apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; Digestifs (alcools et liqueurs) ; Vins ; Spiritueux ; Extraits ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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