Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULLY CALLY COLLECTION PATRIMOINE
CALLY Sully

Numéro de dépôt :
94543275
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque SULLY CALLY COLLECTION PATRIMOINE

Déposée le 4 novembre 1994 par CALLY Sully auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULLY CALLY COLLECTION PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est CALLY Sully, domicilié(e) 29 Rue Schoelcher, 97213 Gros-Morne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sully CALLY - France.

La marque SULLY CALLY COLLECTION PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULLY CALLY COLLECTION PATRIMOINE est expirée depuis le 4 novembre 2004.


CALLY Sully - 29 Rue Schoelcher, 97213 Gros-Morne - France


Sully CALLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Disques optiques numériques - Support d'enregistrement magnétique Disques - Support d'enregistrement Vidéo-films - livres - Editions de livres - Production de films - Editions de cartes postales - Meubles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.