Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Cuisine de l'Art
CALLY JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
3217137
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2013
La Cuisine de l\'Art de CALLY JEAN CLAUDE

Présentation de la marque La Cuisine de l'Art

Déposée le 25 mars 2003 par CALLY JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Cuisine de l'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est CALLY JEAN CLAUDE domicilié(e) 10 RUE ERNEST-CRESSON, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE "LA CUISINE DE L'ART" EN FORMATION,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALLY JEAN-CLAUDE domicilié(e) 10 RUE ERNEST-CRESSON,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque La Cuisine de l'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cuisine de l'Art est expirée depuis le 25 mars 2013.


CALLY JEAN CLAUDE - 10 RUE ERNEST-CRESSON, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE "LA CUISINE DE L'ART" EN FORMATION,75014 PARIS - 75014 - France


CALLY JEAN-CLAUDE - 10 RUE ERNEST-CRESSON,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Produits de l'imprimerie, photographies, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, brochures objets d'art gravés ou lithographies ; tableaux (peintures encadrées ou non) , aquarelles Serviettes de toilette papier Vaisseliers, vannerie, boîte, bois, objets d'art en bois, cire, liège, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Verre brut ou mi-ouvré, porcelaine, faïence, objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre. Tissus, couverture de table Tissus à usage textile, linge de maison, linge de table non en papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).